Conditions générales de vente

PRÉAMBULE

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société SHEP & CO, dont le nom commercial est Emile et Suzanne, ci-après dénommée « Emile et Suzanne » et d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de Emile et Suzanne (www.emileetsuzanne.fr) ,ci après dénommée « le client ». 

Toute commande passée sur le site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes. 

Emile et Suzanne conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. Toutefois, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

1. OBJET

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Emile et Suzanne et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Emile et Suzanne vend et commercialise tout produit se rapportant à la mode, aux accessoires de mode, à la bijouterie, à la décoration d’intérieure, à l’épicerie fine ainsi qu’aux produits cosmétiques et aux compléments alimentaires.

Le Vendeur assure notamment la commercialisation des biens et susmentionnés par l’intermédiaire du site www.emileetsuzanne.fr. La liste des biens proposés à la vente en ligne par le Vendeur peut être consultée sur le site disponible à l’adresse www.emileetsuzanne.fr.

Le client reconnaît avoir eu communication, avant conclusion de la commande, des caractéristiques essentielles du bien commandé, de son prix, du délai de livraison, et de la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation.

2. COMMANDE

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Emile et Suzanne s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. 

Chaque produit est présenté sur le site sous forme d’un descriptif reprenant les principales caractéristiques techniques communiquées par les fournisseurs, dont la représentation photographique n’a qu’une valeur indicative et aucune valeur contractuelle.

3. FRAIS DE PORT ET LIVRAISON

Les frais de port sont à la charge du client et dépendent du pays de livraison. Ils seront précisés au client avant la confirmation par le client de la commande.La livraison en France métropolitaine est offerte à partir de 150€ d’achat.

Les produits commandés seront livrés à l’adresse indiquée par le client.

Les commandes sont expédiées au plus tard dans les 2 jours suivants la commande. Attention, les délais de préparations annoncés ci-dessus peuvent être plus longs lors de nos braderies, soldes et/ou promotions.

Les délais de livraison courent à partir de cette date. Sauf en cas d’opérations spéciales, et sous réserve de ce qui est indiqué ci-après, ils seront, dans la limite des stocks disponibles, de 48h à 72h pour la France, et de 3 à 10 jours ouvrés pour l’étranger selon la destination.

*Les délais de livraisons sont donnés à titre indicatifs par nos prestataires de transport et peuvent également varier selon les périodes de l’année.

Toutes nos livraisons sont remises contre signature sauf en période de confinement ou contre indication de la part de nos prestataires. Emile et Suzanne ne livre pas les boîtes postales.

À tout moment, vous avez la possibilité de suivre votre colis sur le site de La Poste, DHL et Mondial Relay.

Emile et Suzanne ne pourra être tenue pour responsable en cas d’erreur de saisie de l’adresse postale par le client. Emile et Suzanne est également libérée de l’obligation de livraison, et plus généralement de ses obligations et ne saurait être tenue pour responsable des retards de livraison ou du préjudice direct et/ou indirect qui en résulteraient par suite, de causes indépendantes de sa volonté y compris, sans que cette liste soit limitative, à la force majeure, au fait du client, aux incendies, au gel prolongé, aux inondations, aux épidémies, à la restriction de quarantaine, aux guerres, à la pénurie de main d’œuvre, de matière première ou de moyens de production, aux grèves chez Emile et Suzanne , aux retards de transports ou de déplacement ou en raison de toute autre cause échappant au contrôle de Emile et Suzanne .

Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits est effectif dès livraison de la commande au client.

En cas de retard de Livraison, la Commande n’est pas annulée. Le Vendeur informe le client par courrier électronique que la Livraison interviendra avec du retard. Le client pourra alors décider d’annuler la Commande et enverra par courrier électronique au Vendeur un avis d’annulation de la Commande. Le Vendeur procédera alors au remboursement des sommes débitées dans un délai de quatorze jours suivant l’avis d’annulation.

4. TARIFS, PAIEMENT ET FACTURATION

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, sauf pays hors Union Européenne. Ces prix s’entendent hors participation aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur) et hors frais de livraison. 

Tout frais supplémentaire de douane ou d’importation restera à la charge du client.

Tout changement de taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. 

Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

Emile et Suzanne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix applicable sera celui en vigueur à la date de la commande par le client.

Le prix définitif facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande.

Le paiement s’effectue par carte bancaire portant le sigle Visa ainsi que par PayPal. Le compte bancaire du client sera débité à validation de sa commande. Sachant qu’il y a toujours un délai de la part des banques, la validation de paiement peut parfois prendre un jour, à compter de la validation de la commande. La facture du produit sera insérée dans le colis contenant le produit commandé.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente et la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

En cas de défaut de paiement, de paiement partiel, ou d’incident de paiement, Emile et Suzanne se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison. 

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au client de la confirmation de la commande par courrier électronique à l’adresse indiquée lors de la commande, et à l’encaissement par Emile et Suzanne de l’intégralité du prix.

Emile et Suzanne s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de l’un des produits, le client en sera informé au plus tôt. En cas de paiement des produits indisponibles, Emile et Suzanne remboursera le trop-perçu dans un délai de 5 jours.

Le site Emile et Suzanne utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du client après vérification des données de celle-ci, à réception de l’autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par le client. 

Le site Emile et Suzanne accepte également le règlement par le site Paypal ou par carte bancaire via Paypal. Les paiements par carte bancaire sont sécurisés grâce à la plateforme de paiement Paypal.

Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le client autorise le Vendeur à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au Prix Tout Compris.

À cette fin, le client confirme qu’il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien. Le client communique les seize chiffres et la date d’expiration de sa carte bleue ainsi que le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel. 

Emile et Suzanne conserve la propriété intégrale des produits vendus jusqu’au parfait encaissement de la somme totale due acquittée par le client.

5. DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOUR 

En vertu de l’article L 221-18 du Code de la consommation, le client est informé qu’il dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception de la commande pour les commandes de biens pour exercer son droit de rétractation.

Pour la computation du délai de rétractation, le jour de la réception du bien n’est pas compté dans le délai mentionné ci-avant. Le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Le client renvoie ou restitue les biens à Emile et Suzanne ou à une personne désignée par cette dernière, sans retard excessif et, au plus tard, dans les 14 (quatorze) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

Les biens devront être retournés dans leur conditionnement et emballage d’origine.

Le client supportera les coûts directs de renvoi des biens, qui resteront définitivement à sa charge.

La responsabilité du client peut être engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.

Lorsque le droit de rétractation est exercé, Emile et Suzanne rembourse le client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison dans les 10 jours suivants la réception des produits retournés par le client.

Emile et Suzanne effectue ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale.

Le client est expressément informé que le droit de rétraction ne peut être exercé pour les commandes de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, et de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

6. GARANTIES ET LITIGES

Tous nos produits bénéficient : 
– de la garantie légale de conformité 
– de la garantie légale des vices cachés.

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit. 
Les garanties contractuelles ne couvrent pas : 
– l’utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement les conseils d’utilisation, 
– les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non-conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné,
– les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Dans tous les cas, Emile et Suzanne ne saurait être tenue responsable en cas de refus du fabricant d’appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.

Emile et Suzanne est une boutique de distribution de produits mais n’est pas un fabricant. Le Vendeur décline ainsi toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects causés au client résultant de l’utilisation des produits vendus sur le site. En cas de réclamation le client devra s’adresser au fabricant, dont les coordonnées seront communiquées par Emile et Suzanne, dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle la demande du client lui aura été notifiée. Le cas échéant, à la demande du Client, le Vendeur pourra accompagner le Client dans sa démarche.

Tous les litiges concernant une vente conclue en application des conditions générales de vente pourraient – concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences, leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le vendeur et le client – être soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

En cas de contestation, le client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle afin de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et dont les références figurent sur le site Internet www.cm2c.net .

7. SIGNATURE ET PREUVE

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.

Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation à contacter Emile et Suzanne en envoyant un mail à serviceclient@emileetsuzanne.fr.

Emile et Suzanne a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.

Tous les éléments du site Emile et Suzanne.fr, qu’ils soient visuels ou sonores y compris la technologie sous-jacente, restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Emile et Suzanne. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Emile et Suzanne.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du Code civil.

 

Tout contrat conclu, ainsi que toute commande acceptée par Emile et Suzanne seront régis par le droit français, tant en ce qui concerne la formation, que l’exécution, l’interprétation et la rupture desdits contrats et commandes.

 

Le Tribunal compétent sera déterminé par les règles légales et réglementaires applicables, si le client a la qualité de consommateur au sens du Code de la consommation.

 

Pour les clients n’ayant pas la qualité de consommateur, tout litige découlant des relations entre Emile et Suzanne  et le client sera de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de LYON, quel que soit le lieu de livraison, le lieu de passation de la commande, et ce même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.  

 

Le client ayant la qualité de consommateur au sens du Code de la consommation formé de la possibilité qui lui est offerte par l’article L.152-1 du Code de la consommation, en cas de litige résultant de la présente convention, d’avoir recours à un médiateur de la consommation, ainsi qu’indiqué ci-avant.

MENTIONS LÉGALES

ÉDITION

 SHEP&CO SAS

Société au capital de 15 000 €

Adresse 

RCS lyon : 

TVA : 

Le service client est à votre disposition :

 

HÉBERGEMENT

Site hébergeur + adresse

RETOURS

COMMENT EFFECTUER MON RETOUR ?

– Soit en se connectant sur le site Emile et Suzanne, dans la rubrique ” Gérer mes commandes ” de Mon Compte : il suffit de cocher le produit et les quantités à retourner, de renseigner le motif du retour et de valider en cliquant sur ” Valider votre demande de retour “. 

– Soit en contactant le service client, par le formulaire de contact, par courrier électronique ou par téléphone qui indiquera au Client les modalités à suivre
Dans le cas d’un échange, nous vous invitons à bien préciser la taille que vous souhaitez obtenir.
Les échanges se font uniquement sur les mêmes articles, de tailles différentes.

Les retours sont à la charge du client.

POLITIQUE DE RETOUR

Tous les produits vendus sur le site bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » sauf les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (gravures et mises à la taille des bijoux) Ne sont pas concernés par cette clause les articles retournés défectueux.

Si vous avez effectué un achat avec un code promo celui-ci ne pourra pas être réutilisé en cas de retour, même si vous souhaitez reprendre le même produit. 

Conformément aux dispositions des articles L121 et suivants du code de la consommation, chaque utilisateur du site dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de son colis pour retourner un ou plusieurs articles, à ses frais et risques, sans avoir à justifier du motif. Si l’expiration du délai arrive à terme un samedi, dimanche et jour férié, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant à minuit.

Les produits retournés hors délai de rétractation sont soumis à une demande d’autorisation exceptionnelle de notre part, en cas d’acceptation, ceux-ci seront sous forme d’avoir uniquement non remboursable.

Les retours ne correspondant pas à notre politique ne seront pas acceptés et vous seront renvoyés.

S’il manque un produit à votre commande nous vous demandons de nous prévenir dans les plus bref délais (24h après réception du produit). Des photos de votre colis ainsi que l’emballage initiale vous sera demandé pour donner suite à un potentiel remboursement.

Essayez vos pièces avec le plus grand soin. Les articles doivent être retournés neufs et non utilisés ; ils doivent également être munis des étiquettes intactes et attachées.

Dans tous les cas, nous demandons que tous les retours soient emballés dans leurs emballages d’origine (sachet ou/et boite de la marque + sachet et/ou boite de notre enseigne). 

Les pièces dont l’étiquette a été détachée et étant en mauvais état ne pourront pas faire l’objet d’un retour.

Emile et Suzanne se réserve le droit de refuser tout retour ne remplissant pas ces conditions.

DÉLAIS DE RETOUR

Vous disposez d’un délai de 14 jours après réception de votre commande pour nous retourner vos pièces contre un remboursement si elles ne vous ne conviennent pas. Les retours sont à la charge du client.

DÉLAIS DE REMBOURSEMENT

Vous recevrez un email pour vous prévenir lorsque le remboursement aura été effectué. Comptez environ 10 jours ouvrés à réception de votre retour afin que notre service traite votre demande.

LA PIÈCE REÇUE PRÉSENTE UN DÉFAUT

Nous vous invitons à contacter notre service client à tout moment à l’adresse suivante: serviceclient@emileetsuzanne.fr.
N’oubliez pas de joindre à votre message des photos de votre pièce défectueuse, cela nous aidera à vous proposer la meilleure solution possible.
Si le défaut est constaté par nos équipes, un bon de retour prépayé vous sera envoyé.
Nous procéderons à un échange ou à un remboursement (si le produit que vous avez commandé initialement n’est plus disponible) à réception de la pièce.

IL Y A UNE ERREUR DE PRÉPARATION DE MA COMMANDE

Si vous n’avez pas reçu l’article commandé, ou bien qu’un article manque à votre commande, nous vous invitons à nous écrire à serviceclient@emileetsuzanne.fr.